(établissement public) CHAMBRE REGIONALE D'AGRICULTURE DE BOURGOGNE
Numéro de dépôt :
1493982
Date de dépôt :
12/02/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/02/1998
Présentation de la marque RICHESSES DE BOURGONGNE
Déposée le 12 février 1988 par établissement public) CHAMBRE REGIONALE D'AGRICULTURE DE BOURGOGNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « RICHESSES DE BOURGONGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est (établissement public) CHAMBRE REGIONALE D'AGRICULTURE DE BOURGOGNE domicilié(e) 30, boulevard de Strasbourg, 21000 DIJON. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOPEXA - France.
La marque RICHESSES DE BOURGONGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1493982.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RICHESSES DE BOURGONGNE est expirée depuis le 12 février 1998.
établissement public) CHAMBRE REGIONALE D'AGRICULTURE DE BOURGOGNE a également déposé les autres marques suivantes : ATLANTICA , TRANSTEL
(établissement public) CHAMBRE REGIONALE D'AGRICULTURE DE BOURGOGNE - 30, boulevard de Strasbourg, 21000 DIJON. - France
SOPEXA - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-13
Tous produits alimentaires à l'exclusion des volailles domestiques abattues du genre "GALLUS", des vins, vins mousseux et eaux de vie autres que ceux bénéficiant de l'une des appellations d'origine BOURGOGNE, des boissons alcooliques à base de vin, de vin mousseux, d'eaux de vie, autres que ceux bénéficiant de l'une des appellations d'origine "BOURGOGNE" Service publicité
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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